Le présent site Internet www.commeunrayondesoleil.com (le " Site Internet") est édité par la société COMME UN RAYON DE SOLEIL, micro entreprise, immatriculée  à la chambre des métiers sous le numéro Siret 820 433 118 00016, dont le siège social est situé 13, rue de la Paroisse 78000 Versailles.

Téléphone : 06 61 79 31 55.
 Pour nous contacter par email : commeunrayondesoleilparis@gmail.com

Préambule
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique www.commeunrayondesoleil.com implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales.
En conséquence, l’acheteur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord, concernant le contenu des présentes conditions générales, ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document. L’acheteur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, l’acheteur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. COMME UN RAYON DE SOLEIL s’engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre desdites conditions.

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par COMME UN RAYON DE SOLEIL, propriétaire du site www.commeunrayondesoleil.com aux utilisateurs et clients.

Article 3 : Entrée en vigueur - durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande.  Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des produits souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties.

Article 4 : Enregistrement et validation de la commande

Une fois le panier validé, l’acheteur devra indiquer ses coordonnées et l’adresse de livraison souhaitée. À partir du moment où le client a enregistré sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans restriction ni réserve les présentes conditions générales de vente, cette étape formalisant le contrat de vente entre COMME UN RAYON DE SOLEIL et le consommateur. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

Article 5 : Confirmation de commande

COMME UN RAYON DE SOLEIL accusera réception de la commande dès sa validation par l'envoi d'un courrier électronique. En cas d'indisponibilité d'un Produit commandé l’acheteur en sera informé par courrier électronique. L'annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu’à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.  COMME UN RAYON DE SOLEIL recommande au client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande.
L’acheteur se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à COMME UN RAYON DE SOLEIL. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie (adresse erronée…) et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

Article 6 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de COMME UN RAYON DE SOLEIL et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 7 : Informations sur les produits

COMME UN RAYON DE SOLEIL présente sur son site web des produits valables uniquement dans la limite des stocks disponibles. La commande d’un produit qui ne serait pas en stock est à priori impossible. Si ce cas venait à se produire, COMME UN RAYON DE SOLEIL en informerait dans les plus brefs délais le client par courrier électronique ou téléphone et lui donnerait la possibilité de choisir un autre produit ou d’annuler son achat.

Les Produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de COMME UN RAYON DE SOLEIL ne pourrait être engagée. Compte tenu de la définition des écrans informatiques, les couleurs reproduites sur le site peuvent différer des couleurs réelles des tissus.
COMME UN RAYON DE SOLEIL garantit l’acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, ou leur remboursement sans pouvoir être considéré par l’Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.

Article 8 : Prix

Les prix des Produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. 

Pour une livraison au sein de l’Union Européenne, les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d’application.
L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande. À aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra acquitter les droits de douane, TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du client, sauf indication contraire. L’acheteur est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits présents sur le Site Internet et sur les différents supports de vente.

Toutefois un prix ne pourra pas être modifié une fois la commande de l'Utilisateur validée.

Article 9 : Calcul des frais d’envoi
Les frais d’envoi sont d’un montant fixe et forfaitaire de :
• gratuit pour toute livraison d’une lampe en France métropolitaine
• 15 euros pour l’expédition d’une lampe dans un pays de l’Union Européenne
• Pour tous les autres pays non cités ci-dessus, sur demande.

Par ailleurs, il est possible de venir retirer gratuitement votre commande dans nos bureaux, au 13, rue de la Paroisse, 78000 Versailles. Passez-nous un coup de fil au 06 61 79 31 55 pour vérifier que nous sommes bien là avant de venir :)

Article 10 : Mode de paiement

Dès qu'il valide son paiement, la commande est enregistrée et devient irrévocable. L'utilisateur devient acheteur.
Le montant dû par l'acheteur est le montant indiqué sur la confirmation de commande transmise par la société COMME UN RAYON DE SOLEIL..
À ce titre, le paiement pourra, sauf indisponibilité du serveur, s'effectuer :
• immédiatement sur Internet : par Carte Bancaire (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard). Il est précisé que seules les Cartes Bancaires délivrées par un établissement financier français seront admises.
En choisissant un règlement immédiat par carte bancaire, l'Utilisateur sera alors basculé automatiquement sur le serveur monétique de la banque CIC. Le serveur de la banque fait l'objet d'une sécurisation de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement, et qu'à aucun moment les données bancaires de l'utilisateur ne transiteront sur le système informatique de COMME UN RAYON DE SOLEIL. Sa responsabilité est donc dégagée.
Un délai de 3/4 jours peut être observé avant le crédit du compte bancaire COMME UN RAYON DE SOLEIL par rapport à la date de virement effectué par le client. La date de réception du virement donne lieu au traitement de la commande et de son expédition.

En outre, l'Acheteur pourra également valider sa commande :
• par courrier avec chèque : en imprimant son bon de commande sur papier et en le transmettant par courrier postal à la société COMME UN RAYON DE SOLEIL (13, rue de la Paroisse, 78000 Versailles), accompagné du règlement par chèque libellé à l'ordre de "Comme un rayon de soleil".
Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu’à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement avec un délai de 10 jours destiné à garantir le bon encaissement du chèque. Les chèques sont encaissés dès validation de la commande. En cas d’impayé, le client sera redevable de frais de gestion et de frais bancaires pour un montant de 20 euros.

En tout état de cause, la société COMME UN RAYON DE SOLEIL se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec l'acheteur, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par l'acheteur, de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel, d'utilisation d'une carte bancaire non délivrée par un établissement financier français.

La société COMME UN RAYON DE SOLEIL stipule que toute commande d'un montant de 130 euros ou plus devra être payée par carte bancaire uniquement. Un paiement par chèque ne pourra pas être accepté et donnera lieu à l'annulation de la commande qui pourra être repassée par le client en choisissant le mode de paiement CB.

En cas de virement étranger, le virement doit être stipulé « frais à la charge du donneur d¹ordre », le montant net encaissé par COMME UN RAYON DE SOLEIL devant être égal au montant total des achats.
La responsabilité de COMME UN RAYON DE SOLEIL ne pourra alors en aucun cas être engagée.

Article 11. Droit de rétractation

Tous les Produits livrés en Europe peuvent faire l'objet d'un remboursement excepté ceux exclus par la loi et portant une mention dans ce sens, par exemple les produits ayant fait l'objet d'une personnalisation sur demande de l'acheteur.

L'acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables pour retourner, à ses frais, le(s) produit(s) qu'il a commandé(s) si celui(ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande.

Les frais de retour sont à la charge du client qui est libre de choisir son mode d'expédition.

La société COMME UN RAYON DE SOLEIL recommande au client d’effectuer le retour de ses produits en colissimo suivi, muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.

Les Produits doivent être retournés intacts, complets et propres à une nouvelle commercialisation à l’adresse suivante : COMME UN RAYON DE SOLEIL, 13 rue de la Paroisse 78000 Versailles.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de transport qui restent à la charge du client. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le client peut demander le remboursement des sommes versées. Le remboursement n'inclut pas les frais de transport ni les frais de retour.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, COMME UN RAYON DE SOLEIL vous remboursera les sommes dues, dans les meilleurs délais, et dans un délai de trente (30) jours maximum à compter de la date de notification à Comme un rayon de soleil du droit de rétractation.

Si l'acheteur ne retourne pas l'intégralité de sa commande et conserve un ou des produits commandés, le montant des frais de livraison " aller" sera conservé par COMME UN RAYON DE SOLEIL

Article 12. Livraison

La société COMME UN RAYON DE SOLEIL s’engage à expédier la commande dans un délai maximum de dix (10) jours ouvrables à compter du jour suivant celui de la validation par l'acheteur de sa commande.

Les produits commandés par l'acheteur seront livrés à l'adresse indiquée par ce dernier sur le bon de commande. En tout état de cause, les produits seront acheminés par les services postaux habituels. COMME UN RAYON DE SOLEIL décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu'en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par l'acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des produits commandés ne sera transférée à l'acheteur qu'au paiement total du prix facturé, et ce inclus les frais de livraison.

Malgré tout le soin apporté par COMME UN RAYON DE SOLEIL dans la préparation des colis, il se peut qu'un produit soit manquant.  C'est pourquoi, à la réception de sa commande, l'acheteur veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra être notifiée dans un délai de trois jours maximum suivant la réception du colis, au service clients de Comme un rayon de soleil, par courrier adressé à Comme un rayon de soleil, 13 rue de la Paroisse, 78000 Versailles, ou par e-mail adressé à commeunrayondesoleilparis@gmail.com, ou par téléphone au 06 61 79 31 55.

Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et COMME UN RAYON DE SOLEIL sera dégagé de toute responsabilité. COMME UN RAYON DE SOLEIL se réserve la possibilité de demander à l'acheteur de lui retourner le produit défectueux.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, COMME UN RAYON DE SOLEIL procédera alors soit à l'échange ou au remboursement du (des) produit(s) défectueux, soit à la ré-expédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l'acheteur).

Article 13. Informatique et Libertés

Toutes les informations nominatives demandées dans le formulaire de commande sont obligatoires, le défaut de renseignement impliquant le rejet automatique de la commande. La collecte de ces informations n’a pour but que le bon traitement de la commande, sa livraison, l’établissement de la facture et le suivi de la relation commerciale avec le client.

La collecte de ces données a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission National de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1569234 v 0.

Les informations sont strictement confidentielles et sont mentionnées par un astérisque (*) lorsqu'elles sont nécessaires pour COMME UN RAYON DE SOLEIL, et/ou ses prestataires dans le cadre de la gestion de la commande du client. 

COMME UN RAYON DE SOLEIL s'engage à prendre toutes les précautions utiles pour assurer la sécurité de ses fichiers et la protection de son système informatique, et empêcher notamment que les informations personnelles du Client soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Les informations bancaires communiquées par le client lors de la finalisation de sa commande ne sont en aucun cas collectées par le site COMME UN RAYON DE SOLEIL. Seule la banque CIC auprès de laquelle sont réalisés les paiements en ligne en possède une trace cryptée.

COMME UN RAYON DE SOLEIL s’engage à ne pas  communiquer ces informations nominatives à d’éventuels partenaires commerciaux. Seule la société COMME UN RAYON DE SOLEIL sera susceptible de vous adresser des offres par email ou courrier pour vous informer de l'existence de nos produits et services.

En qualité de client(e), vous souhaitez recevoir nos e-mailings et offres promotionnelles. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez écrire aux coordonnées ci-dessous afin que nous vous désabonnions de nos newsletters.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, écrivez à :

COMME UN RAYON DE SOLEIL, 13 rue de la Paroisse 78000 Versailles

ou via la rubrique "Contactez-nous" sur le site www.commeunrayondesoleil.com

ou encore par mail à : commeunrayondesoleilparis@gmail.com,  en indiquant votre nom, prénom, adresse postale et adresse email.

 

Article 14. Responsabilité

COMME UN RAYON DE SOLEIL a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat.

Ainsi COMME UN RAYON DE SOLEIL s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le Site Internet. En revanche, la responsabilité de COMME UN RAYON DE SOLEIL ne pourra être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française. De même, la responsabilité de COMME UN RAYON DE SOLEIL ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

En présence d'un événement constitutif de force majeure, la société COMME UN RAYON DE SOLEIL en avisera l'utilisateur/acheteur dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la survenance ou la menace de cet événement.
Les parties conviennent qu'elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure. Au-delà d'un délai de 1 mois d'interruption pour cause de force majeure, la société COMME UN RAYON DE SOLEIL pourra ne pas honorer la commande, à charge pour elle de rembourser l'acheteur le cas échéant.
 

 ARTICLE 15 – Loi applicable et compétence juridictionnelle

Les Conditions Générales sont soumises à la loi française. En cas de litige, le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du Produit.

Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, COMME UN RAYON DE SOLEIL ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au Site Internet à partir d'autres pays.

 ARTICLE 16 – Cookies 

Afin de traiter la commande du Client, et dans le but de mieux connaître ses besoins et de personnaliser les services proposés sur le site, COMME UN RAYON DE SOLEIL fait usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client qui a pour but de signaler son passage sur le site.

Les cookies mémorisent, le temps de visite du client sur le site, son identité (connue grâce à son adresse électronique et son mot de passe) et le contenu de son panier. Une fois déconnecté du site, ces informations sont mémorisées pendant 30 jours (30) avant d'être définitivement effacées.

Le client peut s'opposer à l'enregistrement des cookies en configurant son navigateur internet. Il perd alors toute personnalisation du service qui lui est proposé sur le site. Nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.